2026
Travaux européens sur formation professionnelle, fiscalité et questions internationales
En 2026, Anthony Smith intervient notamment sur la formation professionnelle, la faisabilité d’un « 28e régime » fiscal et plusieurs dossiers internationaux soumis au vote du Parlement.
- État de la preuve
- Documenté
- Statut judiciaire — texte source
- Sans objet
- Imputation
- Mise en cause directe
Sources · 1
- [1]
Dernière vérification : 20 septembre 2026
