mars–mai 2026
Travail législatif sur la propulsion maritime vélique
Roussel porte plusieurs amendements sur la définition, la mesure et la montée en puissance de la propulsion vélique dans le transport maritime, dont certains sont rejetés et d’autres adoptés en commission.
- État de la preuve
- Documenté
- Statut judiciaire — texte source
- Sans objet
- Imputation
- Mise en cause directe
Sources · 2
- [1]
- [2]Assemblée nationaleCompte rendu du 12 mai 2026 - propulsion véliqueDocument parlementaireFiabilité très élevée
Dernière vérification : 20 septembre 2026
